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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSPERENCES
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SCAN & CONQUEST by P
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCAN & CONQUEST by P
PROSPERENCES, SARL

Numéro de dépôt :
4270237
Date de dépôt :
06/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2026
SCAN & CONQUEST by P de PROSPERENCES

Présentation de la marque SCAN & CONQUEST by P

Déposée par voie électronique le 6 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSPERENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCAN & CONQUEST by P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROSPERENCES domicilié(e) 2 rue du Pont Morens - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 092 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN MARTER AVOCATS, M. Alain MARTER domicilié(e) 21 BOULEVARD du Musée - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque SCAN & CONQUEST by P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAN & CONQUEST by P arrivera à expiration en date du 6 mai 2026.

PROSPERENCES a également déposé les autres marques suivantes : MULTISCAN by P , PROSPERENCES


PROSPERENCES, SARL - 2 rue du Pont Morens - 74000 - ANNECY - France - SIREN 451092266


ALAIN MARTER AVOCATS, M. Alain MARTER - 21 BOULEVARD du Musée - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ;

Construction ; informations en matière de construction ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage .